Le libre arbitre est la clé philosophique, morale ou religieuse postulant que l’homme est maitre de ses choix. Il repose sur l’idée que notre volonté serait la cause exclusive et le guide de nos actions . C’est pourquoi, il structure l’édifice juridico-politique de nos sociétés modernes, qui pour sanctionner un contrevenant ont besoin d’adhérer à la notion de responsabilité humaine, sans laquelle la justice pénale perdrait son assise.
Ainsi, notre droit et notamment pénal repose sur une responsabilité du délinquant, encore imprégnée de la conception rétributive de la peine, articulée autour des idées de faute et d’expiation. Dieu ne pouvant être à l’origine du mal, l’homme depuis sa Chute est seul responsable ; à la différence des objets inanimés ou des animaux, il a conscience de son désir et dispose donc d’un libre arbitre, d’une volonté lui offrant la capacité de dire non. Descartes nomme « décret de l’âme », ce pouvoir de décider et se déterminer librement face aux événements ou circonstances.
Pour Spinoza en revanche, c’est une illusion; l’homme est une partie de la nature et non un « empire dans un empire ». Or dans la nature, le libre arbitre n’existe pas ; tout est régi par des lois et donc par la nécessité, un enchaînement inéluctable de causes et d’effets, déterminisme auquel l’homme n’échappe pas. Comme la feuille portée par le vent, il se croit libre parce qu’il ne soupçonne pas les causes qui le déterminent, à l’instar du dernier domino qui tombe en ignorant que sa chute est due à celle du premier de la série.
Cette idée est partagée par Schopenhauer : « Je peux faire ce que je veux mais non le vouloir » ou Freud « Le moi n’est pas maître dans sa propre maison » Pour ces philosophes, l’homme est conscient de ses désirs mais non des raisons qui le meuvent. Il n’a aucun pouvoir d’initier une nouvelle chaîne causale ; il peut au mieux la comprendre, cesser de subir ses passions et agir selon sa raison. Sa liberté se réduit alors lucidité et reconnaissance de la nécessité.
Alors, comment blâmer quelqu’un qui ne pouvait agir autrement ? Le tsunami n’est pas assignable en justice pour les morts qu’il provoque. Au demeurant, les progrès conjugués des neurosciences, de la psychologie comportementale confirment ce déterminisme philosophique, vieux de plus de trois siècles.
A rebours, Sartre soutient que l’homme est résolument libre et même « condamné » à l’être car il n’a pas d’essence. Dieu, la nature, la psychologie ou le berceau social peuvent infléchir ou expliquer ses choix mais non les déterminer. En toute circonstance, il doit avoir le dernier mot ; doté d’une conscience, il est seul responsable de ses actes.
Sa grandeur tient à cette expérience irréductible du doute, de l’engagement et de la délibération. Il n’a pas choisi les cartes qu’il a reçues, mais lui seul peut décider de de la manière de jouer avec. Il est ce qu’il fait de ce que les autres ont fait de lui. Sa responsabilité n’est ni psychologique ni juridique mais ontologique. Et à ce titre, il est « de mauvaise foi » lorsqu’il prétend n’avoir pu agir autrement.
Comment alors concilier ces antagonismes métaphysiques et une réponse politique, requise par la vie en société exigeant de maintenir la paix civile, protéger ses membres, dissuader les comportements dangereux, corriger et rééduquer ceux qui s’égarent ?
En pratique le droit pénal refuse toute radicalité métaphysique, même s’il tend encore à penser en termes de culpabilité morale, remords ou « blâme » (l’auteur « mérite » d’être puni), alors que cette approche est dénuée de sens si l’auteur ne peut d’agir autrement. Pour autant, si tout est déterminé, cela vaut aussi pour la justice, le juge et le jugement. Ainsi, le criminel serait autant un produit des causes que le juge qui le condamne. La justice perdrait alors sa majuscule pour redevenir une institution produite par les mêmes lois causales que les comportements qu’elle sanctionne.
En pratique, la peine ne s’inscrit pas vraiment en négation du déterminisme et peut même s’analyser comme une de ses manifestations. Elle devient une mesure de protection curative à des fins préventives. La société répond à un acte qui menace son existence ; c’est une réaction du corps social, comme un système immunitaire réagit à une infection.
La justice ne prétend ni être le tribunal du libre arbitre, ni s’épanouir dans la chaleur morale du blâme, ni privilégier la seule explication causale. Elle se veut pragmatique. Ainsi, reconnaît-elle les altérations du discernement, les contraintes et états de nécessité. Elle individualise la peine pour prendre en compte les facteurs d’érosion de la liberté postulée. Au demeurant l’irresponsabilité pénale des personnes souffrant d’une psychose aigue au moment des faits, n’en fait pas des innocents. Mais, l’objectif est d’apporter une réponse adaptée de la société, s’efforçant de comprendre les causes, plutôt que les condamner moralement.
Sans bienveillance ni indulgence, elle n’occulte pas les déterminismes sociaux, propices à la délinquance (pauvreté, éducation, traumatismes, addictions…) et s’intéresse aux causes de l’acte. La sanction n’est pas l’expiation d’un pêcheur ayant librement choisi de faire le mal, mais une mesure prophylactique.
Ainsi, dans le procès pénal, l’avocat plaide en mode spinoziste en recherchant les causes (expertise psychiatrique, enquête sociale, personnalité, histoire familiale, addictions, environnement social…), le procureur requiert sur un ton sartrien en s’attachant à imputer l’acte à un homme responsable et le juge s’extrait de cette mise en scène métaphysique; il s’intéresse au discernement et apprécie au regard du droit, si le délinquant est à même de répondre de ses actes, malgré ses déterminismes propres.
La responsabilité n’est alors pas liée au fait qu’il aurait pu agir autrement dans la chaine causale. Il n’y a pas lieu ici à gloser sur le libre arbitre, mais à s’assurer que le délinquant est bien l’auteur, jauger le danger et déterminer la meilleure protection possible pour la société.
Cette appréciation conduit à prendre en compte la dangerosité, la récidive, les possibilités de réinsertion etc…mais encore les circonstances atténuantes, le tout dans un perspective amorale et uniquement orientée à produire des effets positifs pour l’avenir. La justice cesse d’être un juge moral pour devenir un mécanisme de régulation de la nature humaine.
En résumé, le déterminisme explique, l’imputabilité attribue, la justice tranche au regard d’une présomption de liberté et l’homme doit assumer les conséquences de ses actes.
Jacques Varoclier
Avocat à la Cour
